Fraise-scie à bois

Brevet suisse · CH578405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578405
Numéro de demande
CH015509/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1974
Publié
30 juin 1976
Délivré
30 juin 1976
Radié
30 nov. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 33/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Marc Sandoz

2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bovard & Cie. Patentanwälte

Postfach 87, 3000 Bern 25

Inventeur

Marc Sandoz

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.