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Brevet suisse · CH578724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578724
Numéro de demande
CH004881/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1975
Publié
30 juin 1976
Délivré
30 juin 1976
Radié
30 avr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/255 (2006.01)
G01B 11/275 (2006.01)
Priorité
SE A7405412 23.04.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Torgny William Hörvallius

Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.