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Brevet suisse · CH579492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH579492
- Numéro de demande
- CH009045/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1973
- Publié
- 30 juil. 1976
- Délivré
- 31 juil. 1976
- Radié
- 21 juin 1993
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 juil. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1976
Parties
Inventeur
James J. Shuttleworth
Huntington/Ind., US
Carlton S. Sprague
Huntington/Ind., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.