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Brevet suisse · CH579653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH579653
Numéro de demande
CH002543/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1975
Publié
30 juil. 1976
Délivré
31 juil. 1976
Radié
28 févr. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juil. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Rüti AG

8630 Rüti ZH

Inventeur

Lothar Köhler

Tann-Rüti ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.