Installation de la différence de marche entre deux horloges éloignées

Brevet suisse · CH580298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH580298
Numéro de demande
CH003307/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1972
Publié
15 avr. 1976
Délivré
15 août 1976
Radié
31 mars 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 11/00 (2006.01)
G04F 13/02 (2006.01)
Priorité
FR A71.08710 12.03.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 août 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1976

  3. 15 avr. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales (O.N.E.R.A.)

29-39,av. de la Division Leclerc, Châtillon-sous-Bagneux, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Jean Besson

Issy-les-Moulineaux, FR

Jean Boillot

L'Hay-les-Roses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.