Procédé de fabrication d'étoffes à poils

Brevet suisse · CH580496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH580496
Numéro de demande
CH007820/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1969
Publié
13 févr. 1976
Délivré
31 août 1976
Radié
31 mai 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/08 (2006.01)
D04H 11/04 (2006.01)
Priorité
US A731221 22.05.1968
US A780038 29.11.1968
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1976

  3. 13 févr. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Charles William Carpenter

Wilmington/Del., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.