Procédé d'usinage par décharges électriques érosives

Brevet suisse · CH581005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581005
Numéro de demande
CH015183/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1974
Publié
15 sept. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 1/02 (1980.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Jean Pfau

Collonge-Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.