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Brevet suisse · CH581006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581006
Numéro de demande
CH000372/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1974
Publié
15 sept. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
31 janv. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 21/00 (2006.01)
Priorité
US A323005 12.01.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

Parties

Titulaire

The Bendix Corporation

Bendix Center, Southfield/MI, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Jimmie A. Michaud

Bellbrook, US

Jack R. Stroman

Kettering /Ohio, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.