Fibres creuses

Brevet suisse · CH581203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581203
Numéro de demande
CH012969/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1973
Publié
15 sept. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
30 sept. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/28 (2006.01)
Priorité
FR A72.32285 12.09.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Hospal-Sodip S.A.

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gilbert Christen

Lyon, FR

Bernard Favre

Ecully, FR

Xavier Marze

Lyon, FR

Michel Salmon

Mions, FR

René Thuillier

Morance /Rhône, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.