Procédé pour déposer avec précision une composition sur un support textile

Brevet suisse · CH581223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581223
Numéro de demande
CH018725/1970
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1970
Publié
13 févr. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
31 déc. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 1/14 (2006.01)
Priorité
US A885831 17.12.1969
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

  3. 13 févr. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.