Procédé pour déposer avec précision une composition sur un support textile
Brevet suisse · CH581223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH581223
- Numéro de demande
- CH018725/1970
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1970
- Publié
- 13 févr. 1976
- Délivré
- 15 sept. 1976
- Radié
- 31 déc. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US A885831 17.12.1969
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976
- 13 févr. 1976
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.