Mécanisme à billes et à vis avec guide de billes

Brevet suisse · CH581282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581282
Numéro de demande
CH012621/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1973
Publié
15 sept. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
3 sept. 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
US A309253 24.11.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Rolf Eschenbacher

Nurtingen-Oberensingen, DE

Hans-Gunter Steinbrenner

Wendlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.