Robinet démontable

Brevet suisse · CH581285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581285
Numéro de demande
CH000462/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1974
Publié
15 sept. 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
14 janv. 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
FR A73.09897 20.03.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Gachot S.A.

26 bis, avenue de Paris, Soisy-sous-Montmorency, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lucien Oliva-Bonino

Grenoble /Isère, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.