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Brevet suisse · CH581342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581342
Numéro de demande
CH006784/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1973
Publié
31 mars 1976
Délivré
15 sept. 1976
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 29/00 (2006.01)
G04B 37/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1976

  3. 31 mars 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ASUAG-SSIH - Société Suisse pour l'Industrie Horlogère S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Raoul-Henri Erard

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.