Jante de roue

Brevet suisse · CH581546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH581546
Numéro de demande
CH009796/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1973
Publié
30 sept. 1976
Délivré
30 sept. 1976
Radié
31 juil. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 21/10 (2006.01)
Priorité
GB A31618/72 06.07.1972
GB A1064/73 09.01.1973
GB A1065/73 09.01.1973
GB A16107/73 04.04.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1976

Parties

Inventeur

William Eric Mitchell

Coventry/Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.