Procédé de traitement de chutes de papier
Brevet suisse · CH581747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH581747
- Numéro de demande
- CH015367/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1973
- Publié
- 30 sept. 1976
- Délivré
- 30 sept. 1976
- Radié
- 30 nov. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A50576/72 02.11.1972GB A50576/72 11.10.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 sept. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Lawrence Westcott
Cefn Cribbwr/Glam/Wales, GB
Kenneth John Brinkworth
Penarth/Glam/Wales, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.