Pflanzenschutzmittel
Brevet suisse · CH581947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH581947
- Numéro de demande
- CH001009/1972
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 1972
- Publié
- 15 oct. 1976
- Délivré
- 15 oct. 1976
- Radié
- 31 janv. 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 9/20 (1974.07)
- Priorité
- JP A46-1833 23.01.1971JP A46-1834 23.01.1971JP A46-46024 26.06.1971
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 oct. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Inventeur
Tomomasa Misato
Tokyo, JP
Keng Tang Huang
Wako-shi/Saitama-ken, JP
Yasuo Homma
Iruma-gun/Saitama-ken, JP
Ryonosuke Yoshida
Kamakura-shi/Kanagawa-ken, JP
Tadaomi Saito
Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP
Akira Shimizu
Kawasaki-shi/Kanagawa-ken, JP
Seizo Kanao
Tokyo, JP
Takeshi Toyoda
Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP
Tadashi Suyama
Kawasaki-shi/Kanagawa-ken, JP
Toshiro Shida
Kawasaki-shi/Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.