Procédé pour perforer des capsules
Brevet suisse · CH581994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH581994
- Numéro de demande
- CH001851/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1974
- Publié
- 15 oct. 1976
- Délivré
- 15 oct. 1976
- Radié
- 29 févr. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 5/00 (1985.01)
- Priorité
- US A331778 12.02.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 oct. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Oscar Berger Noren
Grosse Pointe Farms/Mich., US
Carl Curtis Garland
Detroit/Mich., US
Edmund John Kwarsick
Detroit/Mich., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.