Dispositif d'aspersion d'aérosol

Brevet suisse · CH582024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH582024
Numéro de demande
CH003114/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1975
Publié
15 oct. 1976
Délivré
15 oct. 1976
Radié
31 mars 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/00 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
F16K 31/524 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.