Matiére textile tissée
Brevet suisse · CH582260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH582260
- Numéro de demande
- CH002502/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1975
- Publié
- 15 oct. 1976
- Délivré
- 15 oct. 1976
- Radié
- 30 nov. 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US A583001 06.06.1975
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 oct. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Inventeur
Kuldip Raj Malik
Waynesboro / VA., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.