Matiére textile tissée

Brevet suisse · CH582260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH582260
Numéro de demande
CH002502/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1975
Publié
15 oct. 1976
Délivré
15 oct. 1976
Radié
30 nov. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/10 (2006.01)
Priorité
US A583001 06.06.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Kuldip Raj Malik

Waynesboro / VA., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.