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Brevet suisse · CH582491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH582491
- Numéro de demande
- CH000004/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 1974
- Publié
- 29 oct. 1976
- Délivré
- 31 oct. 1976
- Radié
- 31 janv. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US A320405 02.01.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 oct. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Jack Joseph LoCascio
Bayonne / N.J., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.