Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH582910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH582910
Numéro de demande
CH007597/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1975
Publié
30 juin 1976
Délivré
31 oct. 1976
Radié
12 juin 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A31255/74 15.07.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 oct. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1976

  3. 30 juin 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Pierre Sauthier

Brügg/Bienne

Werner Fehr

Zürich

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