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Brevet suisse · CH583019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH583019
Numéro de demande
CH006762/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1976
Publié
15 nov. 1976
Délivré
15 nov. 1976
Radié
31 mai 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Gilbert Moulin

1073 Savigny

Inventeur

Erich Oolgar

Yens

Adolphe Beets

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.