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Brevet suisse · CH583435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH583435
Numéro de demande
CH011070/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1974
Publié
30 juil. 1976
Délivré
15 nov. 1976
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 47/02 (2006.01)
G09F 13/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1976

  3. 30 juil. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Néon-ABC SA

Néon-ABC S.A.

90, avenue de Morges, 1004 Lausanne

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Georges Péneveyre

Echandens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.