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Brevet suisse · CH583444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH583444
Numéro de demande
CH004932/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1970
Publié
15 nov. 1976
Délivré
15 nov. 1976
Radié
30 nov. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/04 (1980.01)
H04L 17/00 (2006.01)
Priorité
US A876014 12.11.1969
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Thomas Bernard Horgan

Wayland, US

Arthur William Heineck

Wellesley, US

Charles Elmore Newcomb

Acton/Mass., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.