Procédé de préparation d'un mélange précurseur d'une mousse de polyuréthane
Brevet suisse · CH583621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH583621
- Numéro de demande
- CH018089/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1973
- Publié
- 30 nov. 1976
- Délivré
- 30 nov. 1976
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 27/02 (1980.01)
- Priorité
- US A318167 26.12.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 nov. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Charles Richard Sperry
Wilton/Conn., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.