Procédé de préparation de composés hétérocycliques

Brevet suisse · CH583726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH583726
Numéro de demande
CH010860/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1973
Publié
30 nov. 1976
Délivré
30 nov. 1976
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/22 (2006.01)
Priorité
GB A24657/72 25.05.1972
GB A26238/72 06.06.1972
GB A28480/72 17.06.1972
GB A6593/73 09.02.1973
GB A6900/73 13.02.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 nov. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Edward Neil Wall

Chesterfield/Derby, GB

Peter Williams

Holmes Chapel/Ches, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.