Halterung für Blechkoffer
Brevet suisse · CH583835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH583835
- Numéro de demande
- CH006016/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1975
- Publié
- 30 nov. 1976
- Délivré
- 30 nov. 1976
- Radié
- 31 mai 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/00 (2006.01)E06B 1/70 (2006.01)
- Priorité
- DE U7416205 09.05.1974
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 nov. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.