Boîte-jeu de construction
Brevet suisse · CH583948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH583948
- Numéro de demande
- CH010127/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1971
- Publié
- 30 nov. 1976
- Délivré
- 30 nov. 1976
- Radié
- 31 juil. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 1/34 (2006.01)A63F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A70.25624 10.07.1970FR A70.46350 15.12.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 nov. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Gilberte Elisabeth Fortunée Perot-Boulay
Strasbourg, FR
Inventeur
Gilberte E. Fortunée Perot née Boulay
Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.