Boîte-jeu de construction

Brevet suisse · CH583948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH583948
Numéro de demande
CH010127/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1971
Publié
30 nov. 1976
Délivré
30 nov. 1976
Radié
31 juil. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 1/34 (2006.01)
A63F 9/06 (2006.01)
Priorité
FR A70.25624 10.07.1970
FR A70.46350 15.12.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 nov. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Gilberte Elisabeth Fortunée Perot-Boulay

Strasbourg, FR

Inventeur

Gilberte E. Fortunée Perot née Boulay

Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.