Schneepflug

Brevet suisse · CH584315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH584315
Numéro de demande
CH010240/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1974
Publié
15 déc. 1976
Délivré
15 déc. 1976
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A2421713 04.05.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Inventeur

Gustav Brunner

Häusern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.