Echangeur de chaleur

Brevet suisse · CH584393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH584393
Numéro de demande
CH000703/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1974
Publié
15 déc. 1976
Délivré
15 déc. 1976
Radié
18 janv. 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
Priorité
FR A73.03795 02.02.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Chaffoteaux et Maury

2, rue Chaintron, Montrouge, FR

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Michel Neny

Paris, FR

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