Procédé de préparation de dialdéhydes aliphatiques

Brevet suisse · CH584673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH584673
Numéro de demande
CH013582/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1974
Publié
31 déc. 1976
Délivré
31 déc. 1976
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/20 (1974.07)
Priorité
FR A73.36158 10.10.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Jean-Pierre Decor

Villeurbanne / Rhônne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.