Relais hydraulique

Brevet suisse · CH584846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH584846
Numéro de demande
CH007526/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1975
Publié
31 déc. 1976
Délivré
31 déc. 1976
Radié
30 juin 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
F03B 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles SA

109, rue de Lyon, 1203 Genève

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.