Accessoire pour skieur

Brevet suisse · CH584938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH584938
Numéro de demande
CH016369/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1972
Publié
13 août 1976
Délivré
31 déc. 1976
Radié
15 nov. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/10 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1976

  3. 13 août 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Lemania Lugrin S.A.

1341 L'Orient

Mandataire

SSIH Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

René Meylan

Cheseaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.