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Brevet suisse · CH585058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH585058
Numéro de demande
CH014391/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1975
Publié
14 janv. 1977
Délivré
15 janv. 1977
Radié
30 nov. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 janv. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.