Luge
Brevet suisse · CH585634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH585634
- Numéro de demande
- CH004650/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1975
- Publié
- 31 janv. 1977
- Délivré
- 31 janv. 1977
- Radié
- 30 avr. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 13/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Gérard Leibundgut
1203 Genève
Denis Leibundgut
1203 Genève
Paul Heberle
St-Génis, FR
Marie-Françoise Bizet
Divonne-les-Bains, FR
Inventeur
Gérard Leibundgut
Genève
Denis Leibundgut
Genève
Paul Heberle
St-Génis, FR
Marie-Françoise Bizet
Divonne-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.