Zeitschalteinrichtung

Brevet suisse · CH585931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH585931
Numéro de demande
CH004998/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1973
Publié
30 sept. 1976
Délivré
31 janv. 1977
Radié
30 avr. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 23/06 (2006.01)
H01H 43/00 (2006.01)
Priorité
JP U47-40973 07.04.1972
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1977

  3. 30 sept. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Rintaro Nishina

Yonezawa City/Yamagata Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.