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Brevet suisse · CH586002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH586002
- Numéro de demande
- CH013736/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1974
- Publié
- 15 févr. 1977
- Délivré
- 15 févr. 1977
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 81/00 (1974.07)
- Priorité
- NL A7314028 12.10.1973NL A7400685 18.01.1974NL A7402172 18.02.1974NL A7408181 19.06.1974
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 févr. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Cornelis van der Lely
Zug
Ary van der Lely
Maasland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.