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Brevet suisse · CH586002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586002
Numéro de demande
CH013736/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1974
Publié
15 févr. 1977
Délivré
15 févr. 1977
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 81/00 (1974.07)
Priorité
NL A7314028 12.10.1973
NL A7400685 18.01.1974
NL A7402172 18.02.1974
NL A7408181 19.06.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Cornelis van der Lely

Zug

Ary van der Lely

Maasland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.