Composition parfumante et/ou aromatisante
Brevet suisse · CH586021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH586021
- Numéro de demande
- CH008516/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1974
- Publié
- 15 févr. 1977
- Délivré
- 15 févr. 1977
- Radié
- 30 juin 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)A24B 3/12 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 févr. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.