Circuit sanguin extracorporel

Brevet suisse · CH586045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586045
Numéro de demande
CH015627/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1974
Publié
15 févr. 1977
Délivré
15 févr. 1977
Radié
30 nov. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/03 (1980.01)
Priorité
FR A73.42007 26.11.1973
FR A74.33982 09.10.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc S.A.

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Jean Lissot

Brie-Comte-Robert/Seine-et-M., FR

André Sausse

Sceaux/Hauts-de-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.