Procédé de préparation de phénylhydroxylamines chlorées

Brevet suisse · CH586183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586183
Numéro de demande
CH015628/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1974
Publié
15 févr. 1977
Délivré
15 févr. 1977
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 83/00 (1985.01)
C07D 271/10 (2006.01)
Priorité
FR A73.42008 26.11.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc S.A.

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Joel le Ludec

Lyon, FR

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