Brûleur pour combustible fluide

Brevet suisse · CH586373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586373
Numéro de demande
CH016208/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1975
Publié
15 févr. 1977
Délivré
15 févr. 1977
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Pietro Fascione

Busto Arsizio/Varese, IT

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Bernard Vollerin

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.