Elément chauffant électrique

Brevet suisse · CH586988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586988
Numéro de demande
CH008348/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1974
Publié
28 févr. 1977
Délivré
28 févr. 1977
Radié
30 juin 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/22 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Léon Chaillet

1294 Creux-de-Genthod

Mandataire

Dietlin, Mohnhaupt & Cie

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Léon Chaillet

Bellevue

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