Mécanisme à vis et écrou à billes

Brevet suisse · CH587428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH587428
Numéro de demande
CH014566/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1974
Publié
15 mars 1977
Délivré
15 mars 1977
Radié
30 oct. 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
FR A73.38615 30.10.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1977

Parties

Titulaire

La Technique Intégrale S.A.

Rue Félix Esclangon B.P. 96, Chambéry, FR

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Jacques Detraz

Chambéry, FR

Jean Claude Fund

Le Bourget du Lac, FR

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