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Brevet suisse · CH587528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH587528
- Numéro de demande
- CH001645/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1974
- Publié
- 15 mars 1977
- Délivré
- 15 mars 1977
- Radié
- 28 févr. 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 3/10 (2006.01)G08B 9/00 (2006.01)H04B 3/50 (2006.01)
- Priorité
- JP A48-14798 07.02.1973JP A48-69143 21.06.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mars 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Inventeur
Masahisa Nonaka
Yamato-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.