Chauffe-eau électrique à électrodes immergées
Brevet suisse · CH588049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH588049
- Numéro de demande
- CH003124/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1974
- Publié
- 31 mars 1977
- Délivré
- 31 mars 1977
- Radié
- 31 mars 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/18 (2006.01)H05B 3/78 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mars 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Albert Curchod
1803 Chardonne
Aimé Luporini
Lacroix-Valmer, FR
Inventeur
Albert Curchod
Chardonne
Aimé Luporini
Lacroix Valmer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.