Mouvement de montre-bracelet

Brevet suisse · CH588108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588108
Numéro de demande
CH007851/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1972
Publié
30 janv. 1976
Délivré
31 mars 1977
Radié
26 mai 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 29/00 (2006.01)
G04B 33/00 (2006.01)
Priorité
JP A46-36458 27.05.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1977

  3. 30 janv. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Katsutoshi Maeda

Ichikawa-shi/Chiba-ken, JP

Norio Kobayashi

Edogawa-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.