Détecteur permettant la commande par un invalide d'un circuit d'utilisation

Brevet suisse · CH588156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588156
Numéro de demande
CH016136/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1974
Publié
31 mars 1977
Délivré
31 mars 1977
Radié
31 déc. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 47/22 (2006.01)
G01D 21/04 (1974.07)
G01P 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Carba S.A.

Waldeggstrasse 38, 3097 Liebefeld

Mandataire

Michel P. Micheli & Cie. Ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean-Claude Gabus

Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.