Micromoteur à commande électronique et procédé pour sa fabrication

Brevet suisse · CH588182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588182
Numéro de demande
CH001676/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1974
Publié
30 nov. 1976
Délivré
31 mars 1977
Radié
28 févr. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1977

  3. 30 nov. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Jean-Claude Berney S.A.

3, chem.des Croix-Rouges, 1007 Lausanne

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Jean-Claude Berney

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.