Etui à fard

Brevet suisse · CH588836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588836
Numéro de demande
CH005964/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1974
Publié
29 avr. 1977
Délivré
30 avr. 1977
Radié
31 mai 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/14 (2006.01)
Priorité
ES U191.470 14.05.1973
ES U191.471 14.05.1973
ES U191.472 14.05.1973
ES U191.473 14.05.1973
ES U195.683 28.09.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Yvan Victor Grisel

1295 Mies

Monturas y Fornituras SA

Arte 98, Barcelona, ES

Mandataire

Maurice Thélin Ingénieur-conseil

1213 Onex

Inventeur

Yvan Victor Grisel

Mies

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