Procédé d'oxydation de la cellulose
Brevet suisse · CH589100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH589100
- Numéro de demande
- CH004320/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1974
- Publié
- 29 avr. 1977
- Délivré
- 30 avr. 1977
- Radié
- 31 mars 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 15/04 (2006.01)A24B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A15188/73 29.03.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 avr. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.