Procédé d'oxydation de la cellulose

Brevet suisse · CH589100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589100
Numéro de demande
CH004320/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1974
Publié
29 avr. 1977
Délivré
30 avr. 1977
Radié
31 mars 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 15/04 (2006.01)
A24B 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A15188/73 29.03.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.